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Conseils municipaux

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Rôle du Conseil municipal

Le Conseil municipal dans lequel siège tous les élus, est l'assemblée délibérante de la Commune. En ce sens, elle étudie et vote les propositions de délibérations que lui soumet l'exécutif, lui-même constitué du Maire et de ses adjoints. Il se réunit à la demande du Maire sur la base d'un ordre du jour déterminé par ce dernier.

Les séances du Conseil municipales sont ouvertes au public, sous condition de silence respectueux.

 

Délibération et compte-rendus

Séance du Conseil municipal du 20/02/2024

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées 

 

Séance du Conseil municipal du 13/12/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées 

Délibérations approuvées :  

 

Séance du Conseil municipal du 19/10/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées 

Délibérations approuvées :

Procès verbal 

 

Séance du Conseil municipal du 26/07/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées 

Délibérations approuvées : 

Procès verbal 

 

Séance du Conseil municipal du 06/07/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées

Délibérations approuvées : 

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Séance du Conseil municipal du 27/06/2023

Ordre du jour

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Séance du Conseil municipal du 09/06/2023

Ordre du jour (20h30)

Liste des délibérations examinées (20h30)

Feuille de proclamation des délégués et suppléants des conseils municipaux (Elections des Sénateurs)

Ordre du jour (21h00)

Liste des délibérations examinées (21h00)

Délibérations approuvées :

Procès verbal (20h30)

Procès verbal (21h00)

 

Séance du Conseil municipal du 13/04/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées

Délibérations approuvées :

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Séance du Conseil municipal du 28/03/2023

Ordre du jour

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Séance du Conseil municipal du 15/03/2023

Délibérations approuvées :

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Séance du Conseil municipal du 13/12/2022

Délibérations approuvées :

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Procès verbal 

 

Séance du Conseil municipal du 29/11/2022

Délibérations approuvées

Liste des délibérations examinées

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 08/09/2022

Délibérations approuvées

Liste des délibérations examinées

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 28/06/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 01/06/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 29/03/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 16/02/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 27/01/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil muncipal du 20/12/2021

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 16/12/2021

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 13/10/2021

Compte rendu

 Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 30/09/2021

Compte_rendu.pdf

 Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 17/06/2021

Compte_rendu_CM_17.06.21.pdf

 Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 07/04/2021

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 08/03/2021

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 16/12/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 10/11/2020

Compte-rendu

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Séance du Conseil Municipal du 14/10/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 02/07/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 23/06/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 09/06/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 26/05/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 28/01/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 18/12/2019

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 24/09/2019

Compte-rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 25/06/2019

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/05/2019

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 21/03/2019

CA 2018 Budget général

CA 2018 Centre ville

CA 2018 Eau assainissement

CA 2018 Gambetta

Synthèse Budget 2019

BP 2019 général vote des taux

BP 2019 Centre ville

BP 2019 Eau assainissement

BP 2019 Gambetta

 

Séance du Conseil Municipal du 27/02/2019

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 22/01/2019

Compte rendu

Procès verbal

DOB

 

Séance du Conseil Municipal du 18/12/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 07/11/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 26/09/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 27/06/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 30/05/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 10/04/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 13/03/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 21/02/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 20/12/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 28/11/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 11/10/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 06/09/2017

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 30/06/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/06/2017

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 27/04/2017

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 04/04/2017

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 03/03/2017

Compte rendu

DOB

 

Séance du Conseil Municipal du 27/01/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 09/12/2016

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 23/11/2016

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 20/09/2016

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 07/04/2016

Procès verbal

Budget primitif 2016 - taux

Budget primitif 2016 - centre-ville

Budget primitif 2016 - eau et assainissement

Compte-administratif 2016 - centre-ville

Compte-administratif 2016 - eau et assainissement

 

Séance du Conseil Municipal du 14/03/2016

Procès verbal

DOB

 

Séance du Conseil Municipal du 16/12/2015

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 24/09/2015

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 23/03/2015

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/10/2014

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 10/07/2014

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 05/06/2014

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 29/04/2014

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 14/04/2014 (modifié)

Compte rendu

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Rôle du Conseil municipal

Le Conseil municipal dans lequel siège tous les élus, est l'assemblée délibérante de la Commune. En ce sens, elle étudie et vote les propositions de délibérations que lui soumet l'exécutif, lui-même constitué du Maire et de ses adjoints. Il se réunit à la demande du Maire sur la base d'un ordre du jour déterminé par ce dernier.

Les séances du Conseil municipales sont ouvertes au public, sous condition de silence respectueux.

 

Délibération et compte-rendus

Séance du Conseil municipal du 20/02/2024

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Liste des délibérations examinées 

 

Séance du Conseil municipal du 13/12/2023

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Liste des délibérations examinées 

Délibérations approuvées :  

 

Séance du Conseil municipal du 19/10/2023

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Liste des délibérations examinées 

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Procès verbal 

 

Séance du Conseil municipal du 26/07/2023

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Liste des délibérations examinées 

Délibérations approuvées : 

Procès verbal 

 

Séance du Conseil municipal du 06/07/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées

Délibérations approuvées : 

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 27/06/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées

Délibérations approuvées :

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 09/06/2023

Ordre du jour (20h30)

Liste des délibérations examinées (20h30)

Feuille de proclamation des délégués et suppléants des conseils municipaux (Elections des Sénateurs)

Ordre du jour (21h00)

Liste des délibérations examinées (21h00)

Délibérations approuvées :

Procès verbal (20h30)

Procès verbal (21h00)

 

Séance du Conseil municipal du 13/04/2023

Ordre du jour

Liste des délibérations examinées

Délibérations approuvées :

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 28/03/2023

Ordre du jour

Délibérations approuvées :

Liste des délibérations examinées

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 15/03/2023

Délibérations approuvées :

Liste des délibérations examinées

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 13/12/2022

Délibérations approuvées :

Liste des délibérations examinées

Procès verbal 

 

Séance du Conseil municipal du 29/11/2022

Délibérations approuvées

Liste des délibérations examinées

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 08/09/2022

Délibérations approuvées

Liste des délibérations examinées

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 28/06/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 01/06/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 29/03/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 16/02/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 27/01/2022

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil muncipal du 20/12/2021

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil municipal du 16/12/2021

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 13/10/2021

Compte rendu

 Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 30/09/2021

Compte_rendu.pdf

 Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 17/06/2021

Compte_rendu_CM_17.06.21.pdf

 Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 07/04/2021

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 08/03/2021

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 16/12/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 10/11/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/10/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 02/07/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 23/06/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 09/06/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 26/05/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 28/01/2020

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 18/12/2019

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 24/09/2019

Compte-rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 25/06/2019

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/05/2019

Compte-rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 21/03/2019

CA 2018 Budget général

CA 2018 Centre ville

CA 2018 Eau assainissement

CA 2018 Gambetta

Synthèse Budget 2019

BP 2019 général vote des taux

BP 2019 Centre ville

BP 2019 Eau assainissement

BP 2019 Gambetta

 

Séance du Conseil Municipal du 27/02/2019

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 22/01/2019

Compte rendu

Procès verbal

DOB

 

Séance du Conseil Municipal du 18/12/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 07/11/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 26/09/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 27/06/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 30/05/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 10/04/2018

Compte rendu

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Séance du Conseil Municipal du 13/03/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 21/02/2018

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 20/12/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 28/11/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 11/10/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 06/09/2017

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 30/06/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/06/2017

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 27/04/2017

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 04/04/2017

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 03/03/2017

Compte rendu

DOB

 

Séance du Conseil Municipal du 27/01/2017

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 09/12/2016

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 23/11/2016

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 20/09/2016

Compte rendu

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 07/04/2016

Procès verbal

Budget primitif 2016 - taux

Budget primitif 2016 - centre-ville

Budget primitif 2016 - eau et assainissement

Compte-administratif 2016 - centre-ville

Compte-administratif 2016 - eau et assainissement

 

Séance du Conseil Municipal du 14/03/2016

Procès verbal

DOB

 

Séance du Conseil Municipal du 16/12/2015

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 24/09/2015

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 23/03/2015

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 14/10/2014

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 10/07/2014

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 05/06/2014

Procès verbal

 

Séance du Conseil Municipal du 29/04/2014

Compte rendu

 

Séance du Conseil Municipal du 14/04/2014 (modifié)

Compte rendu

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